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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATMOSTAT
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METHAMOD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

METHAMOD
ATMOSTAT, SAS

Numéro de dépôt :
4223048
Date de dépôt :
04/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/11/2025
METHAMOD de ATMOSTAT

Présentation de la marque METHAMOD

Déposée le 4 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATMOSTAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « METHAMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATMOSTAT domicilié(e) 31 RUE RENE HAMON - 94800 - VILLEJUIF - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 154 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMOSTAT domicilié(e) 31 RUE RENE HAMON - 94800 - VILLEJUIF - France.

La marque METHAMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METHAMOD arrivera à expiration en date du 4 novembre 2025.

ATMOSTAT a également déposé les autres marques suivantes : VITAMINES DE L'AIR , kerosmod , DIPHASIK , h2mod


ATMOSTAT, SAS - 31 RUE RENE HAMON - 94800 - VILLEJUIF - France - SIREN 399154509


ATMOSTAT - 31 RUE RENE HAMON - 94800 - VILLEJUIF - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; gaz d'éclairage ;

Soudure ; raffinage ; purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.